Journaux du Sénat
59 Elizabeth II, A.D. 2010, Canada
Journaux du Sénat
3e session, 40e législature
Numéro 31
Le jeudi 27 mars 2010
13 h 30
L'honorable Noël A. Kinsella, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Angus, Baker, Banks, Boisvenu, Braley, Brazeau, Brown, Callbeck, Campbell, Carignan, Carstairs, Champagne, Chaput, Cochrane, Comeau, Cools, Cowan, Dawson, Demers, Di Nino, Dickson, Downe, Duffy, Dyck, Eaton, Eggleton, Fairbairn, Finley, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kinsella, Kochhar, Lang, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, MacDonald, Manning, Martin, Massicotte, McCoy, Mercer, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Neufeld, Ogilvie, Patterson, Pépin, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Rompkey, Runciman, Segal, Seidman, St. Germain, Stewart Olsen, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
*Andreychuk, Angus, Baker, Banks, Boisvenu, Braley, Brazeau, Brown, Callbeck, Campbell, Carignan, Carstairs, Champagne, Chaput, Cochrane, Comeau, Cools, *Cordy, Cowan, Dawson, *Day, Demers, Di Nino, Dickson, Downe, Duffy, Dyck, Eaton, Eggleton, Fairbairn, Finley, Fortin-Duplessis, Fox, Fraser, Frum, Furey, Gerstein, Greene, Harb, Hervieux-Payette, Housakos, Hubley, Jaffer, Johnson, Joyal, Kinsella, Kochhar, Lang, Lapointe, LeBreton, Losier-Cool, MacDonald, Manning, Martin, Massicotte, McCoy, Mercer, Mitchell, Mockler, Moore, Munson, Murray, Nancy Ruth, Neufeld, *Nolin, Ogilvie, Patterson, Pépin, Plett, Poirier, Raine, Ringuette, Rivard, Rivest, Robichaud, Rompkey, Runciman, Segal, Seidman, St. Germain, Stewart Olsen, Stollery, Stratton, Tardif, Tkachuk, Wallace, Wallin, Watt, Zimmer
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l'astérisque apposé à côté du nom d'un sénateur signifie que ce sénateur, même s'il n'était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de documents
L'honorable sénateur Comeau dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport d'Exinvest Inc. pour l'année terminée le 31 décembre 2008, conformément à la Loi sur les renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 72(2) et à la Loi sur l'accès à l'information, L.R.C. 1985, ch. A-1, par. 72(2).—Document parlementaire no 3/40-237.
Présentation de rapports de comités permanents ou spéciaux
L'honorable sénateur Tkachuk présente ce qui suit :
Le jeudi 27 mai 2010
Le Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration a l'honneur de présenter son
TROISIÈME RAPPORT
Votre Comité recommande que les fonds suivants soient débloqués pour l'année financière 2010-2011.
Banques et commerce (législation)
Services professionnels et autres — $ Transports et communications — Autres dépenses 7 300 Total 7 300 $
Respectueusement soumis,
Le président,
DAVID TKACHUK
L'honorable sénateur Tkachuk propose, appuyé par l'honorable sénateur Di Nino, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
L'honorable sénateur Angus, président du Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles dépose le quatrième rapport de ce comité intitulé Conférence GLOBE 2010 : au-delà de la science.—Document parlementaire no 3/40-238S.
L'honorable sénateur Mitchell propose, appuyé par l'honorable sénateur Banks, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
L'honorable sénateur Dawson, président du Comité sénatorial permanent des transports et des communications, présente le deuxième rapport de ce comité (budget—étude sur l'Examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications-le secteur sans-fil—autorisation d'embaucher du personnel).
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Dawson propose, appuyé par l'honorable sénateur Robichaud, C.P., que le rapport soit
inscrit à l'ordre du jour pour étude plus tard aujourd'hui.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
L'honorable sénateur Wallin, présidente du Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense, présente le deuxième rapport de ce comité (budget—étude sur les politiques de sécurité nationale et de défense du Canada—autorisation d'embaucher du personnel et de se déplacer).
L'honorable sénateur Wallin propose, appuyé par l'honorable sénateur Braley, que le rapport soit inscrit à l'ordre du jour pour étude à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Avis de motions du gouvernement
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Johnson,
Que l'adresse de Son Excellence Felipe Calderón Hinojosa, Président des États-Unis du Mexique, prononcée plus tôt aujourd'hui devant les deux Chambres du Parlement, le discours de présentation du très honorable Premier Ministre du Canada et les discours du Président du Sénat et du Président de la Chambre des communes, soient imprimés sous forme d'annexe aux Débats du Sénat de ce jour et constituent partie intégrante des archives de cette Chambre.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Downe dépose sur le bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Association parlementaire Canada-Europe concernant sa participation à la réunion de la Commission des questions économiques et du développement de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, tenue à Londres (Royaume-Uni) les 21 et 22 janvier 2010, et à la première partie de la Session ordinaire de 2010 de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, tenue à Strasbourg (France), du 25 au 29 janvier 2010.—Document parlementaire no 3/40-239.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Les articles nos 1 à 3 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Interpellations
L'article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Motions
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Gerstein,
Que, le Comité sénatorial permanent des finances nationales soit autorisé à étudier, afin d'en faire rapport, les dépenses prévues dans le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2011.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 6 sont appelés et différés à la prochaine séance.
° ° °
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Murray, C.P., appuyée par l'honorable sénateur Fortin- Duplessis, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-213, Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales (captage massif d'eau).
Après débat,
Avec la permission du Sénat, l'ordre du jour portant deuxième lecture du projet de loi S-213, Loi modifiant la Loi du
traité des eaux limitrophes internationales (captage massif d'eau), est révoqué et le projet de loi retiré.
° ° °
L'article no 8 est appelé et différé à la prochaine séance.
° ° °
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Wallin, appuyée par l'honorable sénateur Marshall, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-209, Loi instituant une Journée nationale du service pour honorer le courage et les sacrifices des Canadiens face au terrorisme, notamment lors des événements du 11 septembre 2001.
Après débat,
L'honorable sénateur Banks propose, appuyé par l'honorable sénateur Moore, que la suite du débat sur la motion
soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Projets de loi d'intérêt public des Communes
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Tardif, appuyée par l'honorable sénateur Rivest, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-232, Loi modifiant la Loi sur la Cour suprême (compréhension des langues officielles).
Après débat,
L'honorable sénateur Champagne, C.P., propose, appuyée par l'honorable sénateur St. Germain, C.P., que la suite
du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Deuxième lecture du projet de loi projet de loi C-302, Loi visant à reconnaître les injustices commises à l'égard des personnes d'origine italienne en raison de leur désignation comme « sujets d'un pays ennemi » et de leur internement durant la Seconde Guerre mondiale, à prévoir une indemnisation et à promouvoir l'enseignement de l'histoire italo- canadienne.
L'honorable sénateur Fraser propose, appuyée par l'honorable sénateur Rompkey, C.P., que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Di Nino propose, appuyé par l'honorable sénateur Seidman, que la suite du débat sur la
motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Les articles nos 3 à 5 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités
Les articles nos 1 à 4 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Autres
Reprise du débat sur l'interpellation de l'honorable sénateur Raine, attirant l'attention du Sénat sur la réussite des Jeux olympiques d'hiver 2010 tenus à Vancouver, Richmond et Whistler du 12 au 28 février, en particulier sur la façon dont la performance des athlètes canadiens aux Jeux olympiques et paralympiques peut inspirer et motiver les Canadiens et surtout les enfants à améliorer leur condition physique et leur santé.
Après débat,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Stewart Olsen, que la suite du débat sur
l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Les articles nos 1, 9, 7, 10, 15, 8, 5, 12 (interpellations), 38, 37 (motions) et 6 (interpellation) sont appelés et différés à la prochaine séance.
° ° °
Reprise du débat sur la motion de l'honorable sénateur Segal, appuyée par l'honorable sénateur Stratton,
Que le Sénat du Canada, à l'occasion du 100e anniversaire du Commandement maritime des Forces canadiennes, aujourd'hui appelé Marine canadienne et autrefois appelé Marine royale du Canada, lui offre ses meilleurs vœux ainsi que l'expression la plus sincère de sa gratitude, de sa reconnaissance et de son respect et qu'il salue particulièrement le courage, la compétence, la loyauté et la détermination des hommes et des femmes qui ont servi, qui servent et qui serviront sous le pavillon blanc, le pavillon de beaupré des Forces canadiennes et l'unifolié, toujours dans le but de défendre au nom de la population canadienne la liberté, l'humanité, la paix et la stabilité.
Après débat,
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Fraser, que la suite du débat sur la
motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
Les articles nos 3 (interpellation) et 28 (motion) sont appelés et différés à la prochaine séance.
INTERPELLATIONS
L'honorable sénateur Comeau attire l'attention du Sénat sur la carrière de l'honorable sénateur Keon au Sénat et les nombreuses contributions qu'il a faites aux Canadiens.
Après débat,
L'honorable sénateur Champagne, C.P., propose, appuyée par l'honorable sénateur Greene, que la suite du débat
sur l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
MOTIONS
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Fraser,
Que le Sénat du Canada encourage le ministre de la Défense nationale, considérant les longues années de service, les sacrifices et le courage du personnel et des membres des forces navales canadiennes, à désigner les forces navales canadiennes sous l'appellation officielle de « Marine canadienne » au lieu de « Commandement maritime » à compter de cette année, à l'occasion du centenaire de la Marine canadienne, et que cette appellation soit utilisée dès que possible dans tous les documents officiels et opérationnels, dans les deux langues officielles.
Après débat,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Seidman, que la suite du débat sur la
motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Di Nino,
Que le Comité sénatorial spécial sur l'antiterrorisme soit autorisé à examiner les questions relatives à l'antiterrorisme et à en faire rapport.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
° ° °
L'honorable sénateur Fraser propose, appuyée par l'honorable sénateur Tardif,
Que les documents reçus, les témoignages entendus, et les travaux accomplis par le Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles au cours de son étude du projet de loi C-26, Loi modifiant le Code criminel (vol d'automobile et trafic de biens criminellement obtenus), durant la deuxième session de la quarantième législature, soient renvoyés au comité en vue de son étude du projet de loi S-9, Loi modifiant le Code criminel (vol d'automobile et trafic de biens criminellement obtenus) (Loi visant à contrer le vol d'automobiles et le crime contre les biens) durant la présente session.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Ordonné : Que l'article no 4 (deuxième rapport du Comité sénatorial permanent des transports et des communications), sous les rubriques ORDRE DU JOUR, AUTRES AFFAIRES, Rapports de comités, soit appelé de nouveau.
Étude du deuxième rapport du Comité sénatorial permanent des transports et des communications (budget—étude sur l'Examen des enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications-le secteur sans-fil—autorisation d'embaucher du personnel), présenté au Sénat plus tôt aujourd'hui.
L'honorable sénateur Housakos propose, appuyé par l'honorable sénateur Finley, que le rapport soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Avec permission,
Le Sénat revient aux Avis de motions du gouvernement.
Avec la permission du Sénat,
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Gerstein,
Que, lorsque le Sénat s'ajournera aujourd'hui, il demeure ajourné jusqu'au mardi 1er juin 2010, à 14 heures.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Comeau propose, appuyé par l'honorable sénateur Plett,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 16 h 52 le Sénat s'ajourne jusqu'au mardi 1er juin 2010, à 14 heures.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 27 mai 2010).
Comité sénatorial permanent des banques et du commerce
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 27 mai 2010).
Comité sénatorial permanent de l'énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 27 mai 2010).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 27 mai 2010).
Comité sénatorial permanent des droits de la personne
L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Dyck (le 27 mai 2010).
Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 27 mai 2010).
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Kochhar (le 27 mai 2010).
L'honorable sénateur Di Nino a remplacé l'honorable sénateur Finley (le 27 mai 2010).
L'honorable sénateur Carignan a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 27 mai 2010).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 27 mai 2010).
L'honorable sénateur Finley a remplacé l'honorable sénateur Di Nino (le 26 mai 2010).
L'honorable sénateur Kochhar a remplacé l'honorable sénateur Marshall (le 26 mai 2010).
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Carignan (le 26 mai 2010).
L'honorable sénateur Carignan a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 26 mai 2010).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 26 mai 2010).
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur Carignan (le 27 mai 2010).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
L'honorable sénateur Poulin a remplacé l'honorable sénateur Banks (le 27 mai 2010).
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 27 mai 2010).
Comité sénatorial permanent de la sécurité nationale et de la défense
L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Dickson (le 27 mai 2010).
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 27 mai 2010).